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Décideur de la publication : REPELLIN Clémence
Comment contacter le Directeur de publication : clemence.repellin21560@gmail.com

Le développeur est : REPELLIN Clémence
De quelle façon contacter le Développeur : clemence.repellin21560@gmail.com

Hébergeur : OVH
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Nomenclature APE 2620Z
Numéro TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

2. Présentation

Tout internaute qui se connecte et utilise le site internet : c-rpl.fr est considéré comme utilisateur du site internet.

Le site suivant c-rpl.fr réunit différents services, en l’état, mis à disposition des usagers. Il est ici précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le développeur du site c-rpl.fr.

Le site c-rpl.fr est mis à jour régulièrement par REPELLIN Clémence.

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3. Exigence d’accessibilité

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4. Droit de propriété intellectuelle

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6. Protection des biens et des personnes – Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L.226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

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